1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale exacte figurant au Kbis]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — SAS, SARL, micro-entreprise…]
- Capital social : [À COMPLÉTER — montant en euros, ou « sans objet » si entreprise individuelle]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale complète]
- Immatriculation : RCS [À COMPLÉTER — ville et numéro]
- Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — 14 chiffres]
- TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — numéro, ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Contact : [À COMPLÉTER — adresse e-mail réelle] — [À COMPLÉTER — numéro de téléphone]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — nom et prénom du représentant légal, et sa qualité (président, gérant…)]
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- vercel.com
[À COMPLÉTER — à vérifier sur vercel.com/legal avant publication, et à remplacer si tu héberges ailleurs]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — textes, photographies, visuels, logotypes, éléments graphiques, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’éditeur ou font l’objet d’une autorisation d’usage.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logotypes de tiers apparaissant sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés [À COMPLÉTER — préciser le fondement : accord écrit de chaque marque, ou retirer les logos concernés].
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
6. Cookies
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7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées. Les visuels de réalisations sont présentés à titre d’illustration et ne constituent pas un engagement contractuel sur un rendu, une matière ou un délai déterminés. Toute commande fait l’objet d’un devis écrit.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur le contenu desquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur — obligatoire uniquement si tu vends à des particuliers ; supprimer cette section si tu ne vends qu’à des professionnels]
Dernière mise à jour : 21 juillet 2026